Marque enregistrée - Marque en non vigueur
C FAC 90
Numéro de dépôt :
1076745
Date de dépôt :
21/11/1978
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque C FAC 90
Déposée le 21 novembre 1978 par CHEVALERIAS Guy auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « C FAC 90 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque C FAC 90 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1076745.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CHEVALERIAS Guy a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription - Transmission de propriété n°33613 - Publication au BOPI 1979-026